Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3990547
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS de SOTECA

Présentation de la marque PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 48/50 BD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, M. Christian CASTELLANI domicilié(e) 48/50 BD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS PARIS DE LUTECE A NOS JOURS est expirée depuis le 15 mars 2023.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS , COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX , SOPHROLOGIE , Napoléon 1er , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , PASSION HISTOIRE , SOPHROLOGIES MAG


SOTECA, SARL - 48/50 BD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, M. Christian CASTELLANI - 48/50 BD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'intranet, l'extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.